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Règlements

 

 

Rappels et recommandations générales

(charges d’enseignement, absences, évaluations, tiers temps, cumul de fonctions, délai de correction et rendu des copies, …)

 

Règlement des études

Règlement des Études

 

Règlement intérieur de la vie sur le campus de l'INSA
(nécessite  de s'identifier)

Lien vers l'intranet administratif

 

Les stages

Informations sur les stages

 

Fraudes aux examens

En cas de fraude avérée durant un examen, le conseil de discipline de l’INSA doit être saisi (contacter Bertrand Raquet, actuel président de ce Conseil)

Annexe du règlement des études 2012-2013

 

Remise des notes

Les notes des évaluations doivent être remises au secrétariat du département concerné  par chaque responsable d’UF après la remise des copies et au plus tard 8 jours avant la tenue des jurys de fin d’année ( ou des bilans de mi-année). Ces notes seront remises sur des feuilles spécifiques en ligne ou disponibles au secrétariat de département.

Droits d’auteur

Ai-je le droit de photocopier quelques pages d’un livre pour le distribuer aux étudiants ?

OUI, à condition de déclarer tous les ans la liste des ouvrages concernés et le nombre de copies effectuées : l'INSA reverse alors les droits d'auteurs correspondants.

Ai-je le droit de faire un copier-coller d’un ouvrage publié pour l’insérer dans mon cours polycopié ?

NON, sauf dans le cas de "la courte citation" et en citant l'auteur

Ai-je le droit de faire un copier-coller d’un ouvrage publié pour l’insérer dans mon cours publié sur l’intranet ?

NON, il n'y a pas de différence avec le cours polycopié.

Une analyse détaillée de ces questions est réalisée sur le site des TICErubrique : Conseils juridiques

 

Année césure

Dans quelles conditions un étudiant en cursus ingénieur peut-il demander une année césure ?

Réponse dans la rubrique Année césure

 

Fêtes religieuses

Quelle attitude avoir vis à vis d'étudiants qui demandent une autorisation d'absence pour fête religieuse (hors fêtes catholiques) ?

Le Ministère/DGES  attire notre attention sur la situation des étudiants qui rencontrent des difficultés dans leurs études pour concilier leurs pratiques religieuses et leurs présences aux épreuves de contrôles obligatoires qui se déroulent certains jours de fêtes religieuses.

Le Comité de Direction du 19 mai 2008 a décidé de garder le fonctionnement actuel et de traiter au cas par cas les étudiants qui présenteraient ce genre de difficultés. Il demande également qu’il ne soit pas fait de rattrapages ces jours là.

Institut National des Sciences Appliquées